Limitations de responsabilité et droits de propriété intellectuelle

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Veuillez également consulter la Politique de confidentialité.

Limitations de responsabilité

Les gestionnaires du site web de la Société québécoise de la pivoine (ci-après la Société) s’assurent au mieux de leur connaissance que le contenu diffusé soit le plus exact possible. Toutefois, comme le contenu du site est une oeuvre collaborative, il peut arriver que certaines erreurs ou inexactitudes soient diffusées. Si c’est le cas, les gestionnaires corrigeront le contenu dès que ces erreurs leur seront rapportées.

La Société se dégage donc de la responsabilité qui pourrait découler de l’utilisation d’informations inexactes provenant de son site web.

De même, la Société ne se juge pas responsable de tout problème résultant de l’interprétation du contenu, en particulier lors de la culture de végétaux et dans le contexte de renseignements horticoles ou d’utilisation de produits recommandés sur le site.

Pour avoir accès à certaines parties du site ou à certains des services, l’utilisateur doit fournir certaines informations nominatives. La collecte et l’utilisation de tels renseignements par la Société sont soumises aux modalités de sécurité de la Politique de confidentialité de la Société québécoise de la pivoine.

Il est finalement interdit d’utiliser le site de façon à endommager, nuire, surcharger, désactiver ou autrement altérer le site ou tout service, compte, serveur, réseau, ou ressource, liés ou accessibles à partir du site. La Société se réserve le droit de répondre ou diffuser tout commentaire ou toute question qui lui sont envoyés par les formulaires disponibles sur son site. Tous les commentaires et toutes les interactions des utilisateurs du site web, qu’ils soient partagés publiquement ou non, sont régis par les lois et règlements en vigueur, notamment concernant la fraude et la cyberintimidation.

Hyperliens et membres associés

Le site web de la Société québécoise de la pivoine offre aux visiteurs des liens vers des sites externes qui peuvent comprendre des organismes institutionnels et associatifs ou des membres commerciaux. La Société ne prend aucune responsabilité quant au contenu diffusé dans ces sites web référés.  Même si la Société est fière de les compter parmi ses partenaires,  elle ne peut garantir ni l’intégrité de l’information que ces membres diffusent sur leurs sites web, ni les produits ou services commerciaux que les entreprises proposent pour la vente.

Droits de propriété intellectuelle

Les informations contenues dans le présent site sont la propriété de la Société québécoise de la pivoine qui en détient ou en a obtenu spécifiquement les droits de propriété intellectuelle.

À moins d’avis contraire, les droits de la Société s’appliquent à tous les documents, données, photographies, vidéos, compilations et autres œuvres qui y sont diffusées, à moins que leurs auteurs d’une tierce provenance ne soient identifiés.  Ces droits comprennent notamment les droits d’auteur, protégés par les lois canadiennes en matière de propriété intellectuelle. À titre d’exemple, les compilations de données et d’informations contenues dans le site sont des œuvres protégées par droit d’auteur au même titre qu’une œuvre multimédia, littéraire, musicale ou artistique.

Quiconque peut, sans autorisation ni frais, mais à la condition de mentionner la source, reproduire sous quelque support ou télécharger les documents, données, compilations et autres œuvres dans ce site pour une utilisation individuelle, sauf s’il le fait à des fins associatives, institutionnelles ou de commercialisation. Dans ce cas, une autorisation préalable doit être obtenue de la part de la Société québécoise de la pivoine.

S’il y a lieu, l’utilisation des objets couverts par des droits similaires détenus par une tierce personne (externe à la Société québécoise de la pivoine) doit, sauf indication contraire, faire l’objet d’autorisations, licences, permissions ou concessions d’intérêt de la part du titulaire des droits. C’est notamment le cas de la reproduction, du stockage ou de la mise en mémoire à des fins autres que celles strictement permises.

Droit moral des auteurs de contenu

En contribuant au contenu de ce site, les auteurs acceptent que la Société québécoise de la pivoine en possède les droits généraux, c’est-à-dire qu’elle diffuse, modifie, édite ou supprime le contenu proposé, y compris l’autorisation de reproduction. Les auteurs ne peuvent exiger eux-mêmes que ce contenu soit supprimé, mais à tout le moins peuvent demander d’en modifier certaines parties.  Toutefois, les auteurs conservent le droit moral au contenu original proposé et la Société peut, à leur demande, retirer leur nom s’il est associé au contenu. Elle s’engage également à ne pas le vendre à des tiers ainsi qu’à ne le diffuser que dans le cadre de promotion de ses activités propres et de poursuite de sa mission éducative.

Il est à noter qu’une part importante du site web actuel de la Société provient d’une version antérieure du site web ainsi que d’infolettres diffusées aux membres de 2015 à 2021. Si tout/toute auteur/autrice se sent lésé/lésée par cette entente tacite de réutilisation de contenu, il/elle est prié/priée de communiquer avec la Société.

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